Mentions légales

ÉDITEUR

Vous êtes actuellement connecté au site officiel du réseau de transports interurbains d`Ille-et-Vilaine, outil d'information inter-réseaux sur les transports en ille-et-Vilaine (illenoo, STAR, TER, SNCF grandes lignes, SURF, Saint Malo agglomération et réseaux locaux des communautés de communes). Le suivi du site est assuré par le service transport du Conseil départemental d`Ille-et-Vilaine.

Directeur de la publication : Monsieur Jean-Luc Chenut, Président du Conseil départemental d`Ille-et-Vilaine.
Responsables du site : May-Jeanne Thai Van
Maintenance technique et développement : IXXI

Réalisation technique : IXXI

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

Des formulaires sont mis à votre disposition pour accéder par internet à certains services en direct. Des renseignements personnels peuvent vous être demandés dans ces formulaires. Le Conseil départemental d`Ille-et-Vilaine s'engage expressement à ne pas divulger à des tiers ces informations confidentielles.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à

Conseil départemental d`Ille-et-Vilaine
1, avenue de la Préfecture
35042 Rennes Cedex
LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues
 

DECLARATION CNIL

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL .
 

MESSAGERIE

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.
 

DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT

Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site sont, pour l`essentiel, l`oeuvre de photographes indépendants.

La reproduction des photos du site est donc conditionnée à l`autorisation expresse de leurs auteurs.
Pour connaître l`auteur d`une ou de plusieurs photos, vous pouvez écrire à
conseil-departemental@ille-et-vilaine.fr.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

* gratuité de la diffusion,
* respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
* citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site Internet du réseau interurbain de transport du Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine illenoo. : http://www.illenoo-services.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site du réseau interurbain de transport du Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Le Conseil départemental d`Ille-et-Vilaine se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.